*Source : Google Maps.

(1) Offre valable jusqu’au 31 mars 2024 en cas de signature d’un contrat de réservation, valable sur les appartements du studio au 5 pièces duplex et sous réserve de la signature d’un acte authentique de vente dans un délai de 4 mois après la signature du contrat de réservation. L’offre se traduira par une réduction sur le prix de vente TTC stipulé au contrat de réservation. Le montant de la réduction est un montant forfaitaire TTC calculé en fonction du nombre de pièces qui constituent le logement. Ainsi, le montant de la réduction sur le prix de vente pour les appartements du programme « Atelier Versigny » dans le 18eme arrondissement « Hall 5 » à La Varenne Saint-Hilaire ou du programme Symbiose à Maisons-Alfort.

(2) Frais de notaire offerts hors frais d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais de garantie liés au financement de l’acquisition ainsi que les frais de règlements de copropriété. Offre valable sur les appartements du studio au 5 pièces duplex uniquement en cas de signature, entre le 11/03/2024 et 31/03/2024 inclus, d’un contrat de réservation portant sur un bien immobilier neuf du programme « Atelier Versigny » dans le 18eme arrondissement « Hall 5 » à La Varenne Saint-Hilaire ou du programme « Symbiose à Maisons-Alfort.

ARTICLE 1 : ACCEPTATION

L'internaute reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la consultation et de l'utilisation du site, des présentes conditions générales sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales peuvent être imprimées et sont consultables à tout moment. L'internaute reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le présent site. L'internaute reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée par lui ne contient aucun virus et qu'elle est en bon état de fonctionnement. Enfin avant toute navigation sur le site, l'utilisateur reconnaît s'être assuré que le navigateur permet un accès sécurisé du site. Les validations sont considérées par l'internaute comme ayant la valeur d'une acceptation des pages parcourues, et ainsi, l'internaute reconnaît avoir été complètement informé du contenu des pages concernées lorsqu'il procède à la validation.

ARTICLE 2 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site offres-coffim.fr est une oeuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Les marques de la société COFFIM et de toutes autres sociétés ainsi que les logos, présents sur le site sont des marques et signes déposés et /ou protégés. Le site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments de propriété intellectuelle qui le composent (tels que l’arborescence, les logiciels, textes, images animées ou fixes, dessins, illustrations …), sont la propriété de la société COFFIM ou font l’objet, à son profit, d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, totale ou partielle du site offres-coffim.fr ou des éléments qui le composent est strictement interdite sans autorisation écrite de la société COFFIM. A défaut, toute reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

ARTICLE 3 : RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Article 3.1 : Photographies, Illustrations

Les photographies, illustrations, graphiques, plans, illustrant les logements et résidences services, à l'appui du texte des offres, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs avaient été commises, en aucun cas la responsabilité de la société COFFIM ne pourrait être engagée.

Article 3.2 : Lien hypertexte

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Article 3.3 : Disponibilité des Services

COFFIM se réserve la faculté pour quelque raison que ce soit, notamment compte-tenu de difficultés et/ou de contraintes techniques et /ou informatiques et/ou de maintenance, de cas de force majeure, d'interrompre à tout moment et, le cas échéant, sans préavis, l'accès au site, de mettre fin ou de modifier les caractéristiques de consultation du site, COFFIM ne pouvant être tenue responsable des conséquences résultant de telles interruptions ou modifications. Plus généralement, COFFIM se réserve le droit d'apporter toutes modifications de quelque nature qu'elles soient au contenu du site, les informations communiquées n'étant garanties qu'à la date de mise à jour du site mentionnée sur la page d'accueil, l'internaute au-delà de cette date devant s'assurer du maintien des conditions proposées.

Article 3.4 : Conception & Hébergement

Ce site a été conçu par l’agence Agence 360° Fahrenheit & Grenadines 130 boulevard Haussmann 75008 PARIS, 01 88 40 27 30 https://www.3cent60.net/ 360 degrés Fahrenheit, 130 boulevard Haussmann 75008 Paris, 01 88 40 27 30. Il est hébergé Société OVH Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix, France

Article 3.5 : Mot de Passe

L'internaute peut se voir octroyer un mot de passe dans le cadre de la consultation du site. Le mot de passe est personnel et confidentiel, de sorte que l'internaute s'engage à ne pas le divulguer à quiconque ni sous quelque forme que ce soit.

Article 3.6 : Prix et Stocks

Les prix proposés sur le site peuvent être modifiés à tout moment. Les offres de logements sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Les délais de livraison, de prise d'effet des contrats et les prix sont indiqués lors de la signature d'un contrat de réservation. De même, les simulateurs et autres outils proposés par ce site offrent des données qui ne sont qu'indicatives et non contractuelles ni définitives. La société COFFIM ou ses filiales et entités affiliées ne sont ni représentantes ni garantes du caractère exhaustif et de l'exactitude des informations contenues sur ce site. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. En aucun cas, la société COFFIM ou ses filiales et entités affiliées ne s'engagent à mettre à jour ou à corriger les informations qui seront diffusées sur Internet ou sur leurs serveurs web. De même, la société COFFIM ou ses filiales et entités affiliées se réservent le droit de modifier ou de corriger le contenu de leurs sites à tout moment sans préavis.

ARTICLE 4 : DROIT APPLICABLE - ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Toute contestation de quelque nature qu'elle soit, relative à l'application des présentes conditions générales et à l'utilisation et à la consultation du site, doit être portée devant les Tribunaux de Paris seuls compétents, même en cas d'appel en garantie, ou d'action en référé.

ARTICLE 5 : L’ENTREPRISE

COFFIM
Société par Actions Simplifiée au capital de 3 168 000 euros
Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 353 575 053
Dont le siège social est situé au 15 avenue d’Eylau - 75016 PARIS
Téléphone : 01 40 72 99 99
Directeur de la publication : Monsieur Thibault Dutreix.

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Cette politique de confidentialité a été mise à jour le 13 février 2023. De temps en temps, COFFIM est susceptible d’apporter des modifications à sa politique de confidentialité et la mettre à jour sur son site web.

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